MAISONS KANATA
Présentation de la marque MAISONS KANATA
Déposée le 24 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exportation d'Importation Distribution Matériaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISONS KANATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISONS KANATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542185.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS KANATA est expirée depuis le 24 octobre 2004.
Société d'Exportation d'Importation Distribution Matériaux a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48